Mentions légales


Mention de droits réservés :

Conformément à la Loi « Informatique et Libertés » n° 78-17 du 6 janvier 1978, les informations vous concernant sont destinées à la société Atepac, responsable du traitement. Vous disposez d'un droit d'accès, de rectification et de suppression des données qui vous concernent. Vous pouvez l'exercer en adressant un e-mail à l'adresse électronique suivante : contact@atepac.com

En vous connectant à ce site édité et mis en ligne par l’agence WEBUNIC pour la société Atepac, vous accédez à un contenu protégé par la loi, notamment par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle.
L'éditeur n'autorise qu'un usage strictement personnel des données, informations ou contenus auxquels vous accédez, limité à un enregistrement temporaire sur votre ordinateur aux fins d'affichage sur un seul écran ainsi que la reproduction, en un unique exemplaire, pour copie de sauvegarde ou impression sur papier.
Toute autre utilisation est soumise à notre autorisation expresse préalable.
En poursuivant votre visite de notre site vous acceptez de respecter les restrictions ci-dessus.


Mentions légales :

ATEPAC
SARL au capital de 18 293 € - RCS Toulouse B 403 665 466
Tél. 05 61 74 87 56 - Fax : 05 61 23 66 21
275 ZAC de l'Ormière
31380 GARIDECH

Cliquez ici pour de l'assistance en ligne.
Information?